Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE...
S.A.R.L. BARBEAU & Fils
S.A.R.L. AD LIBITUM

Numéro de dépôt :
95577148
Date de dépôt :
22/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/06/2005

Présentation de la marque TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE...

Déposée le 22 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARBEAU & Fils et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD LIBITUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-30 du 28 juillet 1995.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) BARBEAU & Fils domicilié(e) 40, rue du Maréchal Joffre, 95390 SAINT-PRIX - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) AD LIBITUM domicilié(e) 88, Cours de Vincennes, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame BENICHOU Myriam S.A.R.L. AD LIBITUM - France.

La marque TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE NOS ANCETRES, UN PEU DE TERRE DE... est expirée depuis le 22 juin 2005.


S.A.R.L. BARBEAU & Fils - 40, rue du Maréchal Joffre, 95390 SAINT-PRIX - France

S.A.R.L. AD LIBITUM - 88, Cours de Vincennes, 75012 PARIS - France - SIREN 3


Madame BENICHOU Myriam S.A.R.L. AD LIBITUM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-52

Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris, dans d'autres classes: les pierres fines les pierres dures et les pierres d'ornement destinées à la Joaillerie, Bijouterie, Pierres Précieuses et d'imitations.Horlogerie, Orfevrerie (à l'exception de la coutellerie, fourchettes, cuillères); Agates, Parures d'ambre, Amulettes, Anneaux, Parures d'Argent, Bagues, Articles de Bijouterie, Coffrets à Bijoux, Boîtes à Cigares en métaux précieux, Boîtes à cigarettes en métaux précieux, Boîtes à thé en métaux précieux, Boitiers de Montres, Bonbonnières en métaux précieux, Boucles d'Oreilles, Boucles en métaux précieux, Bougeoirs en métaux précieux, Boutons de manchettes, Bracelets Montres, Bracelets de Montres, Breloques, Broches de Bijoutier, Burettes en métaux précieux, Cabarets (Plateaux à servir) en métaux précieux, Cadrans d'Horlogerie, cadrans solaire en métaux précieux, Candélabres en métaux précieux, Chandeliers en métaux précieux, Cendriers en métaux précieux, Chaînes, Chaînes de montre, Montres Chronographes, Coffrets à cigares en métaux précieux, Porte clés, Coffrets à bijoux, Colliers de bijouterie, Epingles cravates, Fixes cravates, Articles en métal doublé précieux, Etuis à cigares en métaux précieux et leurs alliages, Flacons en métaux précieux, Horloges, Insignes en métaux précieux, Jetons de cuivre, Médailles, Médaillons, Montres, Vases sacrés en métaux précieux, Statuettes en métaux précieux, Urnes en métaux précieux.Articles de Bureau, à l'exception des meubles.Coupes papier, Pots à crayon, règles à dessiner.Tampons buvard, sous-main, Range lettres, Crayons, Encriers, Globes terrestres, Ecritoires (nécessaires pour écrire), Porte plume, Presse papier, Stylos, Marques pour livre, Sceaux (cachets), Tableaux encadrés.Bustes en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques.Figure en cire, figurines en cire, en bois, figurines (statuettes) en bois en cire, en platre ou en matières plastiques; mobiles (objets pour la décoration); objets d'art en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques.Statues en bois, en cire, en platre ou en matières plastiques.Bustes, figures, figurine (Statuettes) objets d'art, mobiles, statues, en liège, os, corne, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Coffrets à bijoux en métaux non précieux.Corail, Corne brute ou mi ouvrée, Coroso, Ambre jaune, Bambou, Corne d'animaux, Ecaille, écaille d'huitres, écume de mer Succédanés de l'écaille, jonc d'inde, nacre brute et mi ouvrée, en vue de faire des objets.Eventails, glaces (miroirs), tableaux accroche-clés, bannetons, harasses.Photos, manches de couteau non métallique; Cheveux, Eaux non minérale

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.